Par Samuel Cartier et Félix-Antoine Bourque du programme pro bono
Chaque jour, nous sommes inondés de contenu sur les médias sociaux : publicités, arnaques, vidéos divertissantes et bien plus encore. Au cœur de cette effervescence, les influenceurs occupent une place de plus en plus importante au sein de notre société, attirant de nombreux aspirants séduits par leur mode de vie. Mais si créer du contenu en ligne peut parfois sembler simple, protéger sa propriété intellectuelle dans un environnement aussi vaste et chaotique représente un véritable défi.
Comprendre les bonnes pratiques pour protéger ses créations s’avère essentiel dans un monde où les idées voyagent à la vitesse d’un clic.
Les influenceurs face aux défis du droit d’auteur
Selon le dictionnaire Larousse, un influenceur est une « personne qui, par sa position sociale, sa notoriété et/ou son exposition médiatique, a un grand pouvoir d’influence sur l’opinion publique, voire sur les décideurs ». Cependant, il est important de se rappeler que chaque influenceur se distingue par une touche personnelle et unique qui constitue en quelque sorte sa signature. Que ce soit au travers d’une expertise dans un domaine précis ou d’un style visuel particulier, c’est cette singularité qui leur permet de se différencier dans un univers saturé.
Imaginez-vous un influenceur bien établi, qui produit du contenu destiné aux étudiants de l’Université de Sherbrooke, abordant des sujets qui vont de la vie académique aux astuces pour réussir ses études. Grâce à son travail, il construit une communauté engagée qui interagit activement avec son contenu, générant une quantité impressionnante de vues sur ses vidéos ou publications. Pourtant, un problème survient : ses créations sont republiées par d’autres comptes, souvent sans mention de son nom ni demande d’autorisation préalable. Ce phénomène, fréquent sur les réseaux sociaux, met en lumière un enjeu majeur : comment un créateur peut-il protéger son travail contre une telle appropriation ?
La Loi sur le droit d’auteur a pour objectif de servir l’intérêt public en encourageant les créateurs à produire et à diffuser leurs œuvres, tout en leur garantissant une reconnaissance et une compensation équitable pour leur travail. Autrement dit, ce droit permet au titulaire d’une œuvre originale de l’exploiter, de la distribuer et, dans certaines situations, d’en tirer des bénéfices.
Internet et le droit d’auteur : une protection automatique, mais méconnue
Lorsqu’il s’agit de contenu publié en ligne, il est essentiel de comprendre que le simple fait qu’une œuvre soit accessible au public, notamment publiée sur un site web ou autre plateforme, ne signifie pas qu’elle est libre d’utilisation. Par exemple, une image trouvée sur internet n’appartient généralement pas au domaine public ; plus souvent qu’autrement, elle est protégée par des droits d’auteur. Ce principe s’applique à toutes les formes de contenu numérique, qu’il s’agisse de vidéos, de textes, d’éléments graphiques ou même de code source.
Pourtant, de nombreux internautes (y compris certains influenceurs émergents) ne se posent pas toujours la question avant de partager ou republier du contenu, supposant à tort qu’il est librement utilisable. Or, cette négligence peut entraîner une violation des droits d’auteur et exposer les contrevenants à des recours potentiels. Ainsi, si un créateur de contenu souhaite réutiliser ou partager une publication créée par un tiers, il devra d’abord obtenir l’autorisation de son auteur, typiquement sous le format d’une licence.
Comment protéger son contenu ?
Il est important de noter que l’obtention d’un droit d’auteur est automatique pour l’auteur au moment de la publication de l’œuvre en question. Ainsi, l’enregistrement du droit d’auteur, bien que pertinent, n’est pas nécessaire. La protection existera dès que l’œuvre sera créée et fixée sur un support tangible (généralement lors de la publication), qu’il s’agisse d’un article de blogue, d’une publication Instagram ou d’une vidéo mise en ligne sur YouTube. De plus, au Canada, l’enregistrement du droit d’auteur n’est pas une condition préalable pour réclamer des dommages-intérêts en cas de violation, contrairement à certains pays comme les États-Unis.
En cas de violation d’un droit d’auteur, la loi prévoit certains recours pour le titulaire du droit. Selon l’article 34 de la Loi sur le droit d’auteur, celui-ci peut notamment obtenir une injonction, des dommages-intérêts, une reddition de compte ou la remise du contenu litigieux. Cependant, bien que la loi offre ces recours, il existe une problématique importante lorsqu’il est question de réussir à trouver ceux qui violent les droits. En effet, ils sont souvent situés dans d’autres pays et sont difficilement trouvables. Ainsi, une solution typique est d’ajouter un filigrane dans l’image ou la vidéo pour ainsi prévenir la réutilisation de l’œuvre.
Qu’ils soient débutants ou établis, les influenceurs ont tout intérêt à se renseigner sur les mécanismes de protection de leurs créations. Alors que le droit d’auteur leur offre un cadre juridique assez solide, la meilleure défense reste tout de même la sensibilisation et l’adoption de bonnes pratiques. Mieux vaut prévenir que guérir !
Source : Gouvernement du Canada
